LA GERBE SAVOYARDE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3505172
Date de dépôt :
07/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/06/2027
Présentation de la marque LA-HAUT SUR LA MONTAGNE
Déposée le 7 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GERBE SAVOYARDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LA-HAUT SUR LA MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-28 du 13 juillet 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GERBE SAVOYARDE domicilié(e) 3 allée des Morilles, ZI, MEYTHET - 74960 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 806 602 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque LA-HAUT SUR LA MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3505172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA GERBE SAVOYARDE, société par actions simplifiée - 3 allée des Morilles, ZI, MEYTHET - 74960 - ANNECY - France - SIREN 325806602
CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45
Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2017 n°2648002 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-05-04
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon, saucissons ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, lait et produits laitiers, fromage, yaourt ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; plats préparés ou cuisinés à base de légumes, de poissons ou de viandes ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscottes, sandwiches ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, yaourt glacé (glaces alimentaires) ; bonbons, caramels (bonbons), pâtes de fruits (confiserie) ; miel, sirop de mélasse ; levure, levain, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâtes pour gâteaux, petits pains, petits fours, tartes, gâteaux feuilletés, chaussons fourrés (gâteaux), beignets aux pommes de terres, cakes, pizzas, quiches, produits de viennoiserie ; pâtes alimentaires ; pâtés à la viande ; plats préparés ou cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; boissons à base de chocolat ; chocolat ; boissons et préparations pour faire des boissons à base de café, thé, cacao, chocolat.
Services de restauration (alimentation) ; restauration (repas) ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; hébergement temporaire ; services de bars, cafés-restaurants, cafétérias ; salons de thé ; services hôteliers, services de traiteurs ; réservation de logements temporaires, réservation d'hôtels ; informations et conseils en matière de restauration et d'hôtellerie.
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